Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CO PROTEC
ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DE L'ENERGIE, ASSOCIATION DE DROIT LOCAL 1924

Numéro de dépôt :
3252438
Date de dépôt :
21/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
21/10/2023
CO PROTEC de DES PROFESSIONNELS DE L\'ENERGIE

Présentation de la marque CO PROTEC

Déposée le 21 octobre 2003 par l'association étrangère DES PROFESSIONNELS DE L'ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CO PROTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est l'association étrangère DES PROFESSIONNELS DE L'ENERGIE domicilié(e) 6 RUE DES BONNES GENS - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 869 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DE L'ENERGIE domicilié(e) 6 RUE DES BONNES GENS - 68000 - COLMAR - France.

La marque CO PROTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CO PROTEC est expirée depuis le 21 octobre 2023.

DES PROFESSIONNELS DE L'ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : LOTEC , QUALICEREALES


ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DE L'ENERGIE, ASSOCIATION DE DROIT LOCAL 1924 - 6 RUE DES BONNES GENS - 68000 - COLMAR - France - SIREN 393869185


ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DE L'ENERGIE - 6 RUE DES BONNES GENS - 68000 - COLMAR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Inscription le 21 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611462 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2013 n°2542209 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-10-21

Formation dans le domaine de l'énergie du chauffage, de la climatisation et du sanitaire. Supports d'enregistrements magnétiques ou numériques logiciels ou cédéroms. Produits de l'imprimerie à savoir brochures, dépliants, fiches techniques, revues, journaux, manuels d'enseignement. Télécommunications à savoir transmission d'informations relatives à l'énergie et au chauffage par voie télématique. Conseils et contrôles techniques, réglementaires et de qualité sécurité dans les domaines, Gaz, Eau, Electricité, Fioul, climatisation et fluides.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.